Le conseil municipal
La ville de Hoenheim est représentée par un conseil municipal de 33 membres, élus pour un mandat de six ans. C’est le conseil municipal qui désigne le maire. Il se réunit pour délibérer et voter en séances publiques.
Par ses délibérations, prises à la majorité absolue (la moitié des voix plus une), le conseil municipal gère les affaires de la cité. Les charges exercées par la ville sont multiples : état-civil, urbanisme, écoles et équipements, activités culturelles, santé et aide sociale…
Certaines compétences municipales ont été transférées à l’Eurométropole, collectivité territoriale regroupant 33 communes de l’agglomération. Hoenheim a deux élus délégués. Parmi les compétences de l’Eurométropole : la voirie, les transports urbains, l’eau et l’assainissement, les ordures ménagères, l’environnement…
Retrouvez tous les documents concernant le conseil municipal sur la borne d’affichage légal devant l’entrée de la mairie et ici.
Les délibérations du conseil municipal :
Retrouvez les délibérations du conseil municipal au format PDF (la version complète est consultable en mairie) :
Liste des délibérations du 18 décembre 2023
Liste des délibérations du 25 septembre 2023
Liste des délibérations du 26 juin 2023
Liste des délibérations du 13 mars 2023
Liste des délibérations du 19 décembre2022
Liste des délibérations du 14 novembre 2022
Liste des délibérations du 26 septembre 2022
Compte-rendu du 31 janvier 2022
Compte-rendu du 13 décembre 2021
Compte-rendu du 18 octobre 2021
Compte-rendu du 14 décembre 2020
Compte-rendu du 10 juillet 2020
Compte-rendu du 9 décembre 2019
Compte-rendu du 21 octobre 2019
Compte-rendu du 1er juillet 2019
Compte-rendu du 1er avril 2019
Compte-rendu du 4 février 2019
Compte-rendu du 10 décembre 2018
Rapport des orientations budgétaires 2019
Compte-rendu du 15 octobre 2018
Compte-rendu du 2 juillet 2018
Rapport des orientations budgétaires 2018
Compte-rendu du 19 février 2018
Compte-rendu du 18 décembre 2017
Compte-rendu du 25 septembre 2017
Compte-rendu du 19 décembre 2016
Compte-rendu du 14 novembre 2016
Compte-rendu du 26 septembre 2016
Compte-rendu du 8 février 2016
Compte-rendu du 14 décembre 2015
Compte-rendu du 26 octobre 2015
Rapport sur les orientations budgétaires
Compte-rendu du 28 septembre 2015
Compte-rendu du 16 février 2015
Les recueils des actes administratifs :
Retrouvez les recueils des actes administratifs au format PDF (la version complète est consultable en mairie) :